1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire / Éditeur du site : EIRL Rémy SAIZ
- Statut juridique : EIRL
- Adresse du siège social : 952, route de Cumont
- Numéro SIREN / SIRET : 848 010 351 00015
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR37848010351
- Contact : contact@lesateliersdumimosa.fr
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : IONOS
- Contact de l’hébergeur : https://ionos.fr
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
EIRL Rémy SAIZ est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter : contact@lesateliersdumimosa.fr.
4. Cookies et liens hypertextes
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